Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cerdon (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Cerdon (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Cerdon (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Études de Cerdon

Cote : 8 U 17

Période : 1800 - 1803

Fonds : Officiers publics et ministériels
Cerdon.

Cote : 4 N 211

Période : 1810 - 1938

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Cerdon

Cote : 2 O 843-859

Période : 1796 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale
Administration générale, indemnité versée à Monsieur Morel archiviste départemental pour la traduction et l'analyse des archives

Cote : 2 O 843

Période : 1920 - 1920

Fonds : Dossiers d'administration communale
Commerce, procuration des établissements Les Petits fils de Claude Joseph Bonnet à M. Mésoniat directeur d'usine de soierie à Jujurieux

Cote : 2 O 844

Période : 1925 - 1925

Fonds : Dossiers d'administration communale
Impôts, droits de pesage

Cote : 2 O 845

Période : 1938 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale
Sapeurs-pompiers.

Cote : 2 O 846

Période : 1889 - 1923

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police et hygiène.

Cote : 2 O 847

Période : 1863 - 1936

Fonds : Dossiers d'administration communale
Personnel municipal.

Cote : 2 O 848

Période : 1843 - 1924

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 849

Période : 1802 - 1905

Fonds : Dossiers d'administration communale

Cerdon (Ain, France)

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