Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Moutier-Rozeille (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Moutier-Rozeille (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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Histoire locale

Cote : 1 J 740

Période : 1641 - 1722

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Châtellenie et justice de Moutier-Rozeille

Cote : 1 J 887

Période : 1407 - 2002

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Moutier-Rozeille

Cote : 2O 143

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Établissements scolaires et industriels.

Cote : 976W 353

Période : 1939 - 1944

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
Buxerette et Champneuf

Cote : 6G 82-85

Période : 1606 - 1765

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
La Chaise

Cote : 6G 86

Période : 1560 - 1748

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
Chammeyroux

Cote : 6G 87

Période : 1673 - 1702

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
La Chassagne

Cote : 6G 88

Période : 1708 - 1765

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
La Chaud et La Vergue

Cote : 6G 89

Période : 1545 - 1767

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
La Chaumette

Cote : 6G 90

Période : 1632 - 1632

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson

Le Moutier-Rozeille (Creuse, France)

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