Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-sous-Vigouroux (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-sous-Vigouroux (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Saint-Martin-sous-Vigouroux (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Biens situés à Auriac, Bonnac, Chapelle-Laurent (La), Coltines, Coren, Gourdièges, Malbo, Massiac, Molèdes, Molompize, Oradour, Paulhenc, Pi...

Cote : 1 Q 125

Période : 1793 - 1795

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Châtellenie de Vic : Procédures par le juge d'appeaux du comté sur l'enlèvement des armoiries du Prince devant la porte de l'église et en fa...

Cote : 20 NUM 20

Période : 1648 - 1779

Fonds : Fonds Carladès des archives de Monaco
Saint-Martin-sous-Vigouroux. - 8 x 12 cm.

Cote : 40 Fi 522

Période : 1992 - 1992

Fonds : Etat des sources de la Première Guerre mondiale
Biens.

Cote : 2 S 154

Période : 1931 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Martin-sous-Vigouroux

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances numérisés
Paroisse

Cote : 17 B 160

Fonds : Cahiers de doléances numérisés
P.T.T. d'Aurillac (1957-1993) ; Reilhac (1963-1977) ; Roannes-Saint-Mary (1980-1990) ; Roffiac (1962-1970) ; Saint-Bonnet-Marcenat (s.d.) ; ...

Cote : 94 J 246

Période : 1940 - 1996

Fonds : Fédération du Cantal du Parti communiste français
Paroisse de Saint-Martin-sous-Vigouroux : procès-verbal et cahier des doléances

Cote : 17 B 160

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Pièces concernant l'administration des districts ou en émanant.

Cote : 366 F 4

Période : 1790 - 1790

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Andelat, Auriac, Bonnac, Brezons, Cézens, Chaliers, Chaudes-Aigues, Clavières, Coltines, Gourdièges, Lacapelle-Barrès, Malbo, Massiac, Molèd...

Cote : 1 Q 57

Période : 1793 - 1793

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Saint-Martin-sous-Vigouroux (Cantal, France)

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