Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saussan (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saussan (Occitanie, Hérault) - commune
Saussan (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Saussan

Cote : 48 W 317

Période : 1956 - 1956

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
La Salvetat-sur-Agout à Sauteyrargues

Cote : 1012 W 116

Période : 1970 - 1971

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Saint-Privat à Sérignan

Cote : 1255 W 134

Période : 1970 - 1970

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Salasc à Sauvian

Cote : 1292 W 93

Période : 1979 - 1980

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Saturargues à Sérignan

Cote : 1255 W 82

Période : 1980 - 1980

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Saint-Sériès à Sérignan

Cote : 2 W 733

Période : 1944 - 1947

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Saturargues à Sauvian

Cote : 1647 W 146

Période : 1988 - 1989

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Saturargues à Sauvian

Cote : 1828 W 114

Période : 2000 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Saint-Just à Servian

Cote : 1255 W 13

Période : 1975 - 1975

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Saint-Bauzille-de-Montmel à Sérignan

Cote : 1255 W 101

Période : 1981 - 1981

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)

Saussan (Hérault, France)

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