Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Michel (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Michel (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Michel (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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A-V ; annulés n° 1-73 ; table des comptes de la matrice.

Cote : 1605 W 1413

Période : 1961 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Saint-Maurice-Navacelles : sections AL, AN, AM, AN, AO, AP, AR, AS, AT, fiches annulées [1965-1979]. Saint-Michel : section AC [1961-1979].

Cote : 1605 W 4062

Période : 1961 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Saint-Michel : section AB [1961-1979].

Cote : 1605 W 4272

Période : 1961 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Saint-Michel : sections AD, AE [1961-1979]. Saint-Nazaire-de-Ladarez : sections A-B [1937-1979].

Cote : 1605 W 4063

Période : 1937 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Usuel du compoix.

Cote : 278 EDT 1

Période : 1597 - 1786

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Michel (1597-1871)
Usuel du compoix.

Cote : 278 EDT 2

Période : 1597 - 1786

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Michel (1597-1871)
Matrice du compoix.

Cote : 278 EDT 3

Période : 1787 - 1787

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Michel (1597-1871)
Paroisse Saint-Michel-et-Geniès : registre de photocopies des actes de baptêmes (19 août 1674 - 16 avril 1756), mariages (7 janvier 1688 - 1...

Cote : 278 EDT 4

Période : 1674 - 1756

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Michel (1597-1871)
Délibérations communales.

Cote : 278 EDT 5

Période : 1832 - 1837

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Michel (1597-1871)
Délibérations communales.

Cote : 278 EDT 6

Période : 1837 - 1871

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Michel (1597-1871)

Saint-Michel (Hérault, France)

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