Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marcoussis (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Marcoussis (Île-de-France, Essonne) - commune
Marcoussis (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Privilèges généraux accordés aux Célestins par les rois de France, 1402-1716. – Lettres de committimus et de sauvegarde accordées au couvent...

Cote : FR/FR-AD078/41 H 49

Période : 1379 - 1716

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Communes de Limours à Marines

Cote : 5 K 186

Période : 1868 - 1917

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
« Triage des héritaiges » de Crestot, Cesseville et du fief du Hamel à Hectomare (Eure).

Cote : FR/FR-AD078/41 H 19

Période : 1527 - 1527

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Recette générale.

Cote : FR/FR-AD078/41 H 20

Période : 1466 - 1480

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Recette générale.

Cote : FR/FR-AD078/41 H 21

Période : 1498 - 1499

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Recette générale.

Cote : FR/FR-AD078/41 H 22

Période : 1499 - 1500

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Recette générale.

Cote : FR/FR-AD078/41 H 23

Période : 1509 - 1511

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Censier.

Cote : FR/FR-AD078/41 H 24

Période : 1513 - 1515

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Le Perchay. Fief de la Chaumette. Recettes.

Cote : FR/FR-AD078/41 H 25

Période : 1560 - 1565

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Le Perchay. Fief de la Chaumette. Recettes.

Cote : FR/FR-AD078/41 H 26

Période : 1544 - 1544

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle

Marcoussis (Essonne, France)

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