Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Peyrat-le-Château (Haute-Vienne, France)

Source :

GeoNames : Peyrat-le-Château (Nouvelle-Aquitaine, Haute-Vienne)

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Sénéchaussée de la justice et baronnie de Peyrat-le-Château

Cote : 5B 138 1-2

Période : 1612 - 1780

Fonds : Justices seigneuriales
Registre des Assises.

Cote : 5B 138 1

Période : 1612 - 1612

Fonds : Justices seigneuriales
Sentence (1777), requêtes (1778-1780).

Cote : 5B 138 2

Période : 1777 - 1780

Fonds : Justices seigneuriales
Collecte des Bordes.- L'abbé Leblanc, curé de Gentioux, propriétaire d'un domaine de 109 livres, imposition principale, 9 livres 5, accessoi...

Cote : C 393

Période : 1766 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Auriat ; Bourganeuf ; Peyrat-le-Château (Haute-Vienne) ; « La Vareille » (Vareille, Creuse ?).

Cote : B 166

Période : 1647 - 1779

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Peyrat-Le-Château

Cote : 9G 52

Période : 1343 - 1783

Fonds : Chapitre collégial de Guéret (ex La Chapelle-Taillefert)
Rôles de la taille et documents divers relatifs aux vingtièmes, dixièmes et autres impositions

Cote : C 331

Période : 1624 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
MIAN, Jean Baptiste

Cote : V/1/229

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Peyrat-le-Château (Haute-Vienne, France)

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