Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Georges-d'Orques (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Georges-d'Orques (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Georges-d'Orques (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Délibérations du conseil municipal (13 février 1791-2 fructidor an II).

Cote : 1 MI 696/1

Période : 1791 - 1794

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations du conseil municipal (15 mai 1808-14 février 1813).

Cote : 1 MI 696/1

Période : 1808 - 1813

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations du conseil municipal (16 février 1813-13 septembre 1830).

Cote : 1 MI 696/1

Période : 1813 - 1830

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations du conseil municipal (28 octobre 1830-27 août 1837).

Cote : 1 MI 696/1

Période : 1830 - 1837

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations du conseil municipal (23 novembre 1837-28 mars 1847).

Cote : 1 MI 696/1

Période : 1837 - 1847

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations du conseil municipal (2 mai 1847-11 mai 1856).

Cote : 1 MI 696/1

Période : 1847 - 1856

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations du conseil municipal (13 mai 1856-5 mai 1878).

Cote : 1 MI 696/2

Période : 1856 - 1878

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations du conseil municipal (12 mai 1878-5 juillet 1894).

Cote : 1 MI 696/2

Période : 1878 - 1894

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations du conseil municipal (13 juillet 1894-2 mai 1913).

Cote : 1 MI 696/2

Période : 1894 - 1913

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations du conseil municipal (16 janvier 1932-21 décembre 1962).

Cote : 1 MI 696/3

Période : 1932 - 1962

Fonds : Inventaire des microfilms de complément