Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Royère (Creuse, France ; canton)

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Élections de 1907.- Décret de convocation, procès-verbaux des résultats ; affaires contentieuses (1907) ; vœux des conseils d'arrondissement...

Cote : 3 M 367

Période : 1907 - 1910

Fonds : Elections 1800-1940
Élection de 1880.- Cantons de Gentioux et de Royère : procès-verbaux ; affaires contentieuses.

Cote : 3 M 393

Période : 1880 - 1881

Fonds : Elections 1800-1940
Élections de 1874.- Cantons de Ahun, Aubusson, Auzances, Bellegarde, Bonnat, Bourganeuf, Chambon-sur-Voueize, Châtelus-Malvaleix, Felletin, ...

Cote : 3 M 390

Période : 1874 - 1874

Fonds : Elections 1800-1940
Élections de 1885, 1886, 1888 et 1889.- Décret de convocation, professions de foi, correspondance, procès-verbaux des résultats, coupures de...

Cote : 3 M 360

Période : 1885 - 1889

Fonds : Elections 1800-1940
Élections de 1885, 1886, 1888 et 1889.

Cote : 3 M 360

Période : 1885 - 1889

Fonds : Elections 1800-1940
Élections de 1907.

Cote : 3 M 367

Période : 1907 - 1910

Fonds : Elections 1800-1940
Élection de 1880

Cote : 3 M 393

Période : 1880 - 1881

Fonds : Elections 1800-1940
Élections de 1874

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Période : 1874 - 1874

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