Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Chabrais (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Chabrais (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Chabrais (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Saint-Chabrais

Cote : 2O 178

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Entretien des locaux et acquisition de mobiliers

Cote : T0 1384

Période : 1935 - 1936

Fonds : Enseignement, fonds de la Préfecture, 1800-1940
Entretien des locaux et acquisition de mobiliers

Cote : T0 1384

Période : 1935 - 1936

Fonds : Répertoire provisoire des archives de la Préfecture concernant l'Instruction publique
Saint-Chabrais

Cote : 245Edépôt J art. 1
1772

Cote : C 227

Période : 1772 - 1772

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Police

Période : 1801 - 1815

Fonds : Saint-Chabrais
Bulletin d'immigration (17 pluviose an X). Bulletin pour un permis de passeport à Paul Giry (1815)

Cote : 245Edépôt J 1

Période : 1801 - 1815

Fonds : Saint-Chabrais
Monteil-au-Vicomte, 1768 ; Moutier-d'Ahun, 1703 ; Neuville (commune de Bussière-Dunoise), 1771 ; Perpessac (...

Cote : B 53

Période : 1691 - 1781

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Ruisseau de l'Etang Sannes

Cote : 7S280

Période : 1892 - 1892

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Ruisseau du Pineau

Cote : 7S333

Période : 1925 - 1925

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)

Saint-Chabrais (Creuse, France)

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