Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boissy-le-Cutté (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Boissy-le-Cutté (Île-de-France, Essonne) - commune
Boissy-le-Cutté (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Boissy-le-Cutte

Cote : 3Q 9

Période : 1793 - 1794

Fonds : Domaine, 1791-1940
Inventaire des vases sacrés.

Cote : 3Q 9

Période : 1793 - 1794

Fonds : Domaine, 1791-1940
AUTHON-LA-PLAINE à BRUNOY.

Cote : 883W/3

Période : 1945 - 1945

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
AUTHON-LA-PLAINE à BURES-SUR-YVETTE.

Cote : 883W/20

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mai 1635).

Cote : E/4814

Période : 1635 - 1635

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
BOISSY-LE-CUTTE. Paroisse Saint-Michel : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1697-1784). Lacunes : BMS (1698-1701, 1705-17...

Cote : 4E/239

Période : 1697 - 1784

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BOISSY-LE-CUTTE. Paroisse Saint-Michel : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1785-an VIII). [M. (an VII et les six premier...

Cote : 4E/240

Période : 1785 - 1799

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BOISSY-LE-CUTTE. Tables décennales (1792-1902).

Cote : 4E/241

Période : 1792 - 1902

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BOISSY-LE-CUTTE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an IX-1820).

Cote : 4E/242

Période : 1801 - 1820

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BOISSY-LE-CUTTE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1821-1840).

Cote : 4E/243

Période : 1821 - 1840

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Boissy-le-Cutté (Essonne, France)

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