Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chabeuil (Drôme, France ; canton)

Source :

GeoNames : Chabeuil (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme)

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Bureau de Chabeuil.

Cote : 3 Q 90-106, 108, 110-117, 121-125, 128-140, 3598-3718, 3723-3775, 11279-11286, 11370

Période : 1792 - 1966

Fonds : 3 Q - Enregistrement
Registres de formalités

Période : 1792 - 1934

Fonds : 3 Q - Enregistrement
Registres de recette actes civils publics.

Cote : 3 Q 142-292, 3647-3701

Période : 1792 - 1934

Fonds : 3 Q - Enregistrement
23 juin 1792 - 14 août 1793

Cote : 3 Q 142

Période : 1792 - 1934

Fonds : 3 Q - Enregistrement
14 août 1793 - 28 thermidor an II

Cote : 3 Q 143

Période : 1792 - 1934

Fonds : 3 Q - Enregistrement
29 thermidor an II - 28 nivôse an III

Cote : 3 Q 144

Période : 1792 - 1934

Fonds : 3 Q - Enregistrement
28 nivôse an III - 23 floréal an III

Cote : 3 Q 145

Période : 1792 - 1934

Fonds : 3 Q - Enregistrement
24 floréal an III - 5ème jour complémentaire an III

Cote : 3 Q 146

Période : 1792 - 1934

Fonds : 3 Q - Enregistrement
1er vendémiaire an IV - 1er floréal an V

Cote : 3 Q 147

Période : 1792 - 1934

Fonds : 3 Q - Enregistrement
1er floréal an V - 19 prairial an VI

Cote : 3 Q 148

Période : 1792 - 1934

Fonds : 3 Q - Enregistrement

Chabeuil (Drôme, France ; canton)

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