Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Romanche, Torrent de (Villar-d'Arêne, Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Villar-d'Arêne (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Restauration des terrains de montagne, périmètre de la Romanche : subventions, extrait des décisions, états justificatifs, quittances, décla...

Cote : E DEPOT 86 N 9

Période : 1877 - 1928

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène
Pont sur la Romanche, reconstruction : devis, correspondance entre le service de la voirie et la commune.

Cote : E DEPOT 86 O 1

Période : 1891 - 1892

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène
Chemin vicinal n° 8, classement : arrêté préfectoral (1845) ; acquisition de terrains : rapport de l'agent-voyer (1927) ; reconstruction d'u...

Cote : E DEPOT 86 O 16

Période : 1845 - 1927

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène
Endiguement du lit de la Romanche : délibération communale, rapport de l'agent voyer, réclamation des habitants, état, subvention, plan, dev...

Cote : E DEPOT 86 O 26

Période : 1853 - 1928

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène
La Grave : construction d'un moulin et d'un barrage sur la Romanche, travaux de défense contre la Romanche, construction d'un moulin sur le ...

Cote : 7 S 152

Période : 1831 - 1936

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Dossiers de carrières.

Cote : 1730 W 12

Période : 1974 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpe...
La Grave. Les bords de la Romanche Artige fils, Aubenas

Cote : 3413 F 20

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Vallée de la Romanche. Vue prise en dessous de la Grave Joubert, Gap

Cote : 3413 F 101-a

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Environs de la Grave. Les bords de la Romanche Fournier, Gap

Cote : 3413 F 1700

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
La Grave et les bords de la Romanche Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1702

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil

La Romanche, Torrent de (Villar-d'Arêne, Hautes-Alpes, France)

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