Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jarjayes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Jarjayes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Jarjayes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Routes départementales, travaux et aménagements : dossier technique.

Cote : 1708 W 1

Période : 1984 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la direction de la coordination territoriale et de la gestion des infrastructures du Conseil général des Hautes-Al...
Les Infournas, Jarjayes, Lazer, Laye.

Cote : 1585 W 16

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Jarjayes

Cote : 3413 F 120

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Jarjayes. Vue générale Joubert, Gap

Cote : 3413 F 120-b

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Jarjayes. Vue générale Fournier, Gap

Cote : 3413 F 120-a

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Jarjayes.

Cote : 1212 W 155

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Jarjayes.

Cote : 1182 W 11

Période : 1956 - 1956

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Jarjayes : carte communale.

Cote : 1389 W 92

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Jarjayes : POS 1984. Dossier d'élaboration 1983-1984, enquête publique 1985, publication, approbation 1985 ; dossier arrêté 1984....

Cote : 1389 W 93

Période : 1983 - 1985

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Jarjayes : révision totale du POS. Dossier d'élaboration 1989-1991 , application anticipée de la révision du POS 1990, dossier ar...

Cote : 1389 W 94

Période : 1958 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

Jarjayes (Hautes-Alpes, France)

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