Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Golfech (Tarn-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Golfech (Occitanie, Tarn-et-Garonne) - commune
Golfech (Occitanie, Tarn-et-Garonne) - lieu habité

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Actes relatifs aux enfants cadets de Jean-Vincent d'Ancézune et Diane de Crussol, Philippe-Guillaume, Just-Henri, Jacques

Cote : 2 E 9/83

Période : 1611 - 1692

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Correspondance.

Cote : 116 J 6

Période : 1981 - 2002

Fonds : 116 J - Fonds de l'U.F.C. Que Choisir
Procès et procédures, nomination.

Cote : 1 J 32

Période : 1511 - 1587

Fonds : Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume
Adam, Jean (1861-....)

Cote : 922

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Adam, Pierre (1855-....)

Cote : 993

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Contestations antinucléaires et écologiques

Période : 1975 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Mouvements de contestation antinucléaires et écologiques (1971-1991)
Généralités sur les contestations antinucléaire, féminisme, écologie, radios libres, extrême-gauche

Période : 1975 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Mouvements de contestation antinucléaires et écologiques (1971-1991)
Généralités

Cote : 19950002/1

Période : 1975 - 1980

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Mouvements de contestation antinucléaires et écologiques (1971-1991)
Généralités

Cote : 19950002/2

Période : 1975 - 1980

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Mouvements de contestation antinucléaires et écologiques (1971-1991)
La contestation antinucléaire en France

Cote : 19950002/2

Période : 1979 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Mouvements de contestation antinucléaires et écologiques (1971-1991)

Golfech (Tarn-et-Garonne, France)

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