Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

L'Abergement-de-Varey (Ain, France)

Source :

GeoNames :
L'Abergement-de-Varey (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité
L'Abergement-de-Varey (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune

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L'Abergement-de-Varey

Cote : 2 O 2419-2427

Période : 1804 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale
Administration générale.

Cote : 2 O 2419

Période : 1812 - 1813

Fonds : Dossiers d'administration communale
Personnel, nomination d'un garde-champêtre.

Cote : 2 O 2420

Période : 1804 - 1809

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 2421

Période : 1808 - 1832

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 2422-2424

Période : 1825 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 2422

Période : 1906 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments religieux.

Cote : 2 O 2423

Période : 1825 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments d'enseignement.

Cote : 2 O 2424

Période : 1860 - 1898

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux.

Cote : 2 O 2425

Période : 1808 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Travaux publics.

Cote : 2 O 2426

Période : 1904 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale

L'Abergement-de-Varey (Ain, France)

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