Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maillot (M’Chedallah, Bouira, Algérie)

Source :

GeoNames : M’Chedallah (Algérie)

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Commune mixte de Maillot

Cote : 91105 1-209

Période : 1871 - 1957

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Délibérations de la commission municipale : registres

Cote : 91105 133 à 135, 138

Période : 1903 - 1936

Fonds : Commune mixte de Maillot (1871-1957)
1903-1911

Cote : 91105 133

Période : 1903 - 1936

Fonds : Commune mixte de Maillot (1871-1957)
1919-1924

Cote : 91105 134

Période : 1903 - 1936

Fonds : Commune mixte de Maillot (1871-1957)
1924-1928

Cote : 91105 135

Période : 1903 - 1936

Fonds : Commune mixte de Maillot (1871-1957)
1928-1936

Cote : 91105 138

Période : 1903 - 1936

Fonds : Commune mixte de Maillot (1871-1957)
Commission municipale, séances : extraits des délibérations

Cote : 91105 206

Période : 1943 - 1947

Fonds : Commune mixte de Maillot (1871-1957)
Administration générale

Cote : 91105 1, 6, 8 à 9, 57 à 59, 70 à 107, 129 à 132, 137 à 159, 165, 168, 170, 178 à 192, 195 à 198, 200 à 201, 203 à 205, 207 à 209

Période : 1880 - 1957

Fonds : Commune mixte de Maillot (1871-1957)
Arrêtés : registres

Cote : 91105 78 à 82, 157 à 159, 165

Période : 1880 - 1957

Fonds : Commune mixte de Maillot (1871-1957)
1880-1890

Cote : 91105 78

Période : 1880 - 1957

Fonds : Commune mixte de Maillot (1871-1957)

Maillot (M’Chedallah, Bouira, Algérie)

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