Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue de La Rochefoucauld

Source :

GeoNames : Rue Catherine de La Rochefoucauld (Paris)

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Prêt conditionnel par la Banque Hypothécaire aux époux Charles Sedelmeyer, négociant demeurant au 6 rue de La Rochefoucauld.

Cote : MC/ET/VIII/1834

Période : 1880 - 1895

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)
Dépôt judiciaire du testament de Gustave Moreau, fait à Paris le 10 septembre 1897, suite à son décès survenu en son domicile au 14 rue de L...

Cote : MC/RS//1245

Période : 1898 - 1900

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest LEGAY, 25 février 1875 - 14 mai 1902 (étude XXIII)
Inventaire après décès de Gustave Moreau, dressé entre 5 mai et le 21 novembre 1898, décédé le 18 avril 1898 dans une maison située au 14 ru...

Cote : MC/RS//1246

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest LEGAY, 25 février 1875 - 14 mai 1902 (étude XXIII)
Consentement à exécution du testament de Gustave Moreau, par Henri Émile Rupp, propriétaire, demeurant à Châteaurenard (Loiret), actuellemen...

Cote : MC/ET/XXIII/1443

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest LEGAY, 25 février 1875 - 14 mai 1902 (étude XXIII)
Inventaire après décès: Chopplet, Etienne. La Rochefoucault (rue de), n° 12.

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste André CLAIRET, septembre 1818 -20 février 1861 (étude CXV)
Inventaire après décès: Fortia d'Urban, Agricol-Joseph-François-Xavier-Pierre-Esprit-Simon-Paul-Antoine (marquis de). La Rochefoucault (rue ...

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste André CLAIRET, septembre 1818 -20 février 1861 (étude CXV)
Procuration par Felix Cohen, ancien auditeur au Conseil d'Etat, rue Mogador n°5, et Jules Cohen, professeur au conservatoire de musique, rue...

Cote : MC/ET/CXV/1594

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Inventaire après décès de Jean Alphonse Leleux, décédé le 18 novembre 1869, demeurant 49, rue de La Rochefoucauld.

Cote : MC/ET/CIII/1095

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 7 décembre 1858 - 20 avril 1876 (étude CIII)
Inventaire après décès de Ange Louis Dieudonné Savalette, arrivé à Paris, rue de La Rochefoucault, n° 18, le 29 juillet 1832.

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Édouard PATINOT, 30 septembre 1829 - 16 janvier 1841 (étude XXIV)
Cahier des charges pour la vente d'un fonds de photographie situé 53, rue de La Rochefoucault, dépendant de la faillite de Charles Louis Lau...

Cote : MC/ET/XXIII/1084

Période : 1863 - 1863

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine BOISSEL, 4 juin 1840 - 22 février 1875 (étude XXIII)

Paris (Paris, France) -- Rue de La Rochefoucauld

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