Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vert-Saint-Denis (Seine-et-Marne, France)

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Vert-Saint-Denis (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Vert-Saint-Denis (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Vente d'auberge à Vert-Saint-Denis par Anne Clément Félix, avocat, à Louis Colin, aubergiste.

Cote : MC/ET/XLVI/676

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Commune de Vert-Saint-Denis

Cote : 79 EDT

Période : 1603 - 1985
1836.

Cote : 10M24

Période : 1836 - 1836

Fonds : Recensements de population
1841.

Cote : 10M53/1

Période : 1841 - 1841

Fonds : Recensements de population
1846.

Cote : 10M82

Période : 1846 - 1846

Fonds : Recensements de population
1851.

Cote : 10M117

Période : 1851 - 1851

Fonds : Recensements de population
1856.

Cote : 10M147

Période : 1856 - 1856

Fonds : Recensements de population
1861.

Cote : 10M177

Période : 1861 - 1861

Fonds : Recensements de population
1866.

Cote : 10M206

Période : 1866 - 1866

Fonds : Recensements de population
1872.

Cote : 10M235

Période : 1872 - 1872

Fonds : Recensements de population

Vert-Saint-Denis (Seine-et-Marne, France)

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