Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maurice-près-Crocq (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Maurice-près-Crocq (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Maurice-près-Crocq (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Communes de Felletin (1736-1791), Poussanges (1771), Saint-Alpinien (1744-1788), Saint-Maurice-près-Crocq (1739-1835), Saint-Pardoux-d'Arnet...

Cote : 1 J 1096

Période : 1736 - 1906

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Minutier du notaire de Saint-Maurice-près-Crocq

Cote : 6E 18379-6E 18410

Période : 1626 - 1664

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
maître Jourdy (1626-1664)

Cote : 6E 18379-6E 18410

Période : 1626 - 1664

Fonds : Minutier des notaires de Saint Maurice-près-Crocq
1626

Cote : 6E 18379

Période : 1626 - 1626

Fonds : Minutier des notaires de Saint Maurice-près-Crocq
1627

Cote : 6E 18380

Période : 1627 - 1627

Fonds : Minutier des notaires de Saint Maurice-près-Crocq
1628

Cote : 6E 18381

Période : 1628 - 1628

Fonds : Minutier des notaires de Saint Maurice-près-Crocq
1629

Cote : 6E 18382

Période : 1629 - 1629

Fonds : Minutier des notaires de Saint Maurice-près-Crocq
1632

Cote : 6E 18383

Période : 1632 - 1632

Fonds : Minutier des notaires de Saint Maurice-près-Crocq
1633

Cote : 6E 18384

Période : 1633 - 1633

Fonds : Minutier des notaires de Saint Maurice-près-Crocq
1634

Cote : 6E 18385

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutier des notaires de Saint Maurice-près-Crocq

Saint-Maurice-près-Crocq (Creuse, France)

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