Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Avançon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Avançon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Avançon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Avançon, Agnières-en-Dévoluy, Aspres-sur-Buëch.

Cote : 1585 W 2

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Avançon

Cote : 3413 F 1826-1827

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Avançon.

Cote : 1212 W 22

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Sinistres, incendie dans la commune d'Avançon : demande de secours.

Cote : E DEPOT 72 I 5

Période : 1827 - 1827

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de La Beaume
Avançon.

Cote : 1182 W 63

Période : 1954 - 1954

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Avançon, le sanctuaire, vue générale, vues 130 et 131.

Cote : 33 Fi 80

Période : 1956 - 1970

Fonds : Répertoire numérique du fonds 33Fi - Fonds Baranger
RD 6 - Avançon, La Bâtie-Vieille. Expropriation : acte de vente, dossier de base.

Cote : 1654 W 180

Période : 1970 - 1974

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
24 juillet 1896-23 mars 1897

Cote : 3 Q 2479

Période : 1896 - 1897

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 mars 1897 -23 décembre 1897

Cote : 3 Q 2480

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 décembre 1897-30 août 1898

Cote : 3 Q 2481

Période : 1897 - 1898

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Avançon (Hautes-Alpes, France)

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