Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

Source :

GeoNames : Rue des Francs-Bourgeois (Paris)

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Contrat de mariage entre sieur Pierre Closteau, chirurgien de monseigneur l'archevèque duc de Reims, rue des Francs-Bourgeois, paroisse Sain...

Cote : MC/ET/I/218

Période : 1701 - 1701

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
Contrat de mariage entre Pierre Houzeau, maître boulanger, rue des Francs-Bourgeois, et Catherine Lecoq, fille de François Lecoq, maître cha...

Cote : MC/ET/I/234

Période : 1708 - 1708

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
Contrat de mariage entre le marquis de Pamfou Jean-Baptiste-Gaston Baillet, chevalier, rue de l'Observance, et Marie-Madeleine Guibert, fill...

Cote : MC/ET/I/305

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Inventaire après décès de Charles Cappel, barbier perruquier, rue des Francs-Bourgeois, à la requête de son épouse Catherine Redouté.

Cote : MC/ET/I/285

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)
Contrat de mariage entre Pierre Renaudin, marchand de vin au Mans, rue des Francs-Bourgeois, et Marie Jeanne Delhoste, fille de Guillaume De...

Cote : MC/ET/I/286

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)
Inventaire après décès de Catherine Lecocq, rue des Francs-Bourgeois, épouse de Pierre Houzeau.

Cote : MC/ET/I/338

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Contrat de mariage entre Jean Noireau, maître boulanger, rue de la Jussienne, et Léonarde Catherine Houzeau, rue des Francs-Bourgeois.

Cote : MC/ET/I/338

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Contrat de mariage entre Jean Le Comte, bourgeois de Paris, rue des Françs-Bourgeois, et Catherine Geneviève Boudet, veuve de feu Roland Rad...

Cote : MC/ET/I/309

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Contrat de mariage entre Pierre Nicolas Cotté, maître sellier, rue des Francs-Bourgeois, et Catherine Redouté, veuve de Charles Cappel, barb...

Cote : MC/ET/I/310

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Testament de Marguerite Simblin, rue des Francs-Bourgeois, veuve de Jean Fouineau, bourgeois de Pouilly.

Cote : MC/ET/I/360

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

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