Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

Source :

GeoNames : Rue des Francs-Bourgeois (Paris)

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Inventaire après décès de Henriette-Louise-Madeleine Du Thillet, veuve de Claude, marquis de Clermont Montoison, rue des Francs-Bourgeois, n...

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine COUSIN, 10 septembre 1812 - 21 janvier 1842 (étude XXVII)
Inventaire après décès de Charles-Philippe de Fayolles de Melen, rue des Francs-Bourgeois au marais, n° 7, décédé le 29 décembre 1836

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine COUSIN, 10 septembre 1812 - 21 janvier 1842 (étude XXVII)
Inventaire après décès de Charlotte-Henriette Du Tillet, veuve de Philibert, marquis de Fumel-Monesguo, rue des Francs-Bourgeois, n° 11

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine COUSIN, 10 septembre 1812 - 21 janvier 1842 (étude XXVII)
Mise en apprentissage de la fille de Louis Borde, graveur du roidemeurant rue des Francs-Bourgeois.

Cote : MC/ET/XXVII/208

Période : 1739 - 1739

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)
Inventaire après décès de Julienne Nicole SABATIER, veuve de Louis Gabriel Cabre, bourgeois de Paris, demeurant rue des Francs-Bourgeois, Pl...

Cote : MC/ET/XXVII/445

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1781 - décembre 1790 (étude XXVII)
Inventaire après décès de Jacques Perriquet, bourgeois de Paris, demeurant rue des Francs-Bourgeois, paroisse Saint-Sulpice, époux de Marie ...

Cote : MC/ET/XXVII/480

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1781 - décembre 1790 (étude XXVII)

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

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