Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thiverval-Grignon (Yvelines, France)

Source :

GeoNames : Thiverval-Grignon (Île-de-France, Yvelines)

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Institut national agronomique, 1876-1932 ; école forestière, puis des Eaux-et-forêts de Nancy : règlement, concours, correspondance, 1827-18...

Cote : 7 M 127

Période : 1827 - 1934

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Bailliage royal et ducal de la prévôté de Montfort-l'Amaury

Cote : FR/FR-AD078/B1307-1544

Période : 1499 - 1800

Fonds : Archives des cours et juridictions jusque 1790
COOPERATIVE AGRICOLE DE LA COMMUNE DE THIVERVAL, coopérative agricole à Thiverval, créée en 1920

Cote : 6U 454-17

Période : 1920 - 1920

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
OBERSON (époux) "HOTEL DE L'ETOILE", hôtelier à Grignon (Thiverval-Grignon), jugement du 25/06/1932

Cote : 6U 394-1

Période : 1933 - 1938

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
VOYE Auguste, Marie, Etienne, restaurateur à Grignon (Thiverval-Grignon), jugement du 14/08/1901

Cote : 6U 416-25

Période : 1909 - 1909

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Thiverval

Cote : 3Q 91

Période : 1790 - 1801

Fonds : Domaine, 1791-1940
Créances diverses. Inventaire des biens et titres de la cure.

Cote : 3Q 91

Période : 1790 - 1801

Fonds : Domaine, 1791-1940
BOREAU, pension de famille à Grignon (Thiverval-Grignon), jugement du 24/08/1898

Cote : 6U 330-21

Période : 1897 - 1898

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
BUREAU Jean-Louis, marchand de bois à Thiverval, jugement du 10/08/1850

Cote : 6U 334-50

Période : 1850 - 1850

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CHAMPION Auguste, épicerie marchand de vin à Grignon (Thiverval-Grignon), jugement du 11/05/1895

Cote : 6U 337-12

Période : 1895 - 1895

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Thiverval-Grignon (Yvelines, France)

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