Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chars (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Chars (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Chars (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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HUAN, Pierre, Jean, abbé

Cote : 4 O 53

Période : 1899 - 1901

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
« Séance du 21 Pluviôse an 9 » (10 février 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Chars

Cote : 3Q 15

Période : 1794 - 1800

Fonds : Domaine, 1791-1940
BâtimentQui servait de Chapelle à Chars. Vente suspendue. Demande d'une pièce de terre appartenant à la ...

Cote : 3Q 15

Période : 1794 - 1800

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1908-1910

Cote : 5 K 268

Période : 1908 - 1910

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, élections municipales, 1878-1879

Cote : 5 K 260

Période : 1878 - 1879

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Donation entre vifs par Marguerite de La Guesle, veuve de Pierre Séguier, chevalier, marquis d'O, comte de Sorel, baron de Chars et autres l...

Cote : MC/ET/LXXIII/350

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Marché par Innocent Anthoine, demeurant rue des Canettes à Saint-Germain-des-Prés, et Antoine Jumel, demeurant rue des Boucheries à Saint-Ge...

Cote : MC/ET/LXXIII/350

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Bail par Marguerite de La Guesle, veuve de Pierre Seguier, marquis d'O, comte de Sorel, baron de Chars, demeurant quai des Augustins, pour 9...

Cote : MC/ET/LXXIII/363

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Vente par René Vaillant, apothicaire à Beaumont sur Oise en son nom et comme procureur de Catherine de Saint-Vaast, sa femme (procuration jo...

Cote : MC/ET/LXXIII/363

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

Chars (Val-d'Oise, France)

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