Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Faubourg Saint-Denis

Source :

GeoNames : Paris 05 Ancien - Quartier Faubourg-Saint-Denis (Île-de-France, Paris)

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Désistement de poursuites pour voies de fait par Jean Chevillart, (1) peintre, et par Jacqueline Diotant, sa femme, demeurant faubourg Saint...

Cote : MC/ET/IX/375

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Contrat de mariage entre Louis Couvions, ouvrier en draps d'or, argent et soie, demeurant Faubourg Saint-Denis, paroisse Saint-Laurent, fils...

Cote : MC/ET/IX/375

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Obligation de paiement annuel au procureur et receveur de la mission Saint-Lazare par Pierre Langlois, voiturier par terre de deux sommes an...

Cote : MC/ET/IX/379

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Obligation de paiement annuel au procureur et receveur de la mission Saint-Lazare par Noël Beaussier, marchand boucher, demeurant rue Montor...

Cote : MC/ET/IX/379

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Obligation de paiement annuel au procureur et receveur de la mission Saint-Lazare par Marguerite Borgnon, veuve de Jean Barbery l'aîné en so...

Cote : MC/ET/IX/379

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Obligation de paiement annuel aux procureur et receveur de la mission Saint-Lazare par Noël Flamant, marchand boulanger demeurant faubourg S...

Cote : MC/ET/IX/379

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Obligation de paiement annuel aux procureur et receveur de la mission Saint-Lazare par François Divry, demeurant rue Quincampoix paroisse Sa...

Cote : MC/ET/IX/379

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Obligation de paiement annuel au procureur et receveur de la mission Saint-Lazare par Lambert Renard, bourgeois de Paris demeurant faubourg ...

Cote : MC/ET/IX/379

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Obligation de paiement annuel aux procureur et receveur de la mission Saint-Lazare par Pierre Morizé, laboureur demeurant au faubourg Saint-...

Cote : MC/ET/IX/379

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Inventaire après décès de Anne-Hélène Warin, célibataire blanchisseuse de fin, décédée le 20 août 1828 à la maison royale sa santé, faubourg...

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel AUMONT, 3 mars 1821 - 28 avril 1834 (étude X)

Paris (Paris, France) -- Faubourg Saint-Denis

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