Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fabrègues (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Fabrègues (Occitanie, Hérault) - commune
Fabrègues (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Transaction. [terres]. Batz, Louis-Constantin de. comte de CASTELMORE. Brondel de Roquevaire, Alexandre de. Fabrègues (Hérault)

Cote : MC/ET/LXV/473

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
N°238496 (1973-1975), 238504 (1972-1981), 238506 (1972-1985), 238529 (1972-1974), 238536 (1972-1982), 238563 (1972-1976), 238564 (1972), 238...

Cote : 1774 W 321

Période : 1972 - 1990

Fonds : Service régional de police judiciaire
Fabrègues : Ets. Solancar (n°92, 1972-1973), Faugères : l'Hérépianaise (n°57, n°256, 1965-1988), Sté Prodical (n°339, 1987-1997), Ets. Carmi...

Cote : 1736 W 65

Période : 1972 - 1997

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
A-Bai ; table des comptes de la matrice.

Cote : 1605 W 448

Période : 1935 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Bal -Cas.

Cote : 1605 W 449

Période : 1935 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Cat-Fl.

Cote : 1605 W 450

Période : 1935 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Fi-La.

Cote : 1605 W 451

Période : 1935 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Le-O.

Cote : 1605 W 452

Période : 1935 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
P-R.

Cote : 1605 W 453

Période : 1935 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
S-Z ; annulés n° 4-99.

Cote : 1605 W 454

Période : 1935 - 1974

Fonds : Cadastre rénové

Fabrègues (Hérault, France)

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