Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sarcelles (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Sarcelles (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Sarcelles (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Vente d'une rente de 10 s. p. sur une vigne sise à Sarcelle, par Nicolas BIERE, laboureur à Ecouen.

Cote : MC/ET/VIII/11

Période : 1510 - 1510

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Vente d'une rente de 10 s.p. sur une vigne sise à Sarcelles, par Etienne BIERE, laboureur, plâtrier à Ecouen.

Cote : MC/ET/VIII/11

Période : 1509 - 1509

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Emprunt concernant Guillaume Pymault, laboureur demeurant à Sarcelles.

Cote : MC/ET/VIII/10

Période : 1506 - 1506

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Emprunt constitué par Guillaume PYMAULT demeurant à Sarcelles.

Cote : MC/ET/VIII/10

Période : 1506 - 1506

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Dette remboursée à Guillaume FLATRE, laboureur demeurant à Sarcelles.

Cote : MC/ET/VIII/10

Période : 1506 - 1506

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
1496, 4 novembre. Bail à rente des terres à Sarcelles, détaillées dans la déclaration qui précède l'acte, appartenant à Jeanne, veuve de Sim...

Cote : MC/ET/VIII/6

Période : 1496 - 1496

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 24 avril 1495 - 12 avril 1504 (étude VIII)

Sarcelles (Val-d'Oise, France)

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