Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sarcelles (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Sarcelles (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Sarcelles (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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1496, 4 novembre. Bail à rente des terres à Sarcelles, détaillées dans la déclaration qui précède l'acte, appartenant à Jeanne, veuve de Sim...

Cote : MC/ET/VIII/6

Période : 1496 - 1496

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 24 avril 1495 - 12 avril 1504 (étude VIII)
1485, 6 mai. Transport par Jacques Lescuier, marchand bonnetier à Paris, fils de Jamet Lescuier et de Jeanne Brisse, décédés, à Gason [...] ...

Cote : MC/ET/VIII/19

Période : 1485 - 1485

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
1485. Constitution par Pierre Chappelain, marchand hôtelier à Sarcelles, et Phelize sa femme, à Macé Compaignon, marchand tailleur de robes,...

Cote : MC/ET/VIII/19

Période : 1485 - 1485

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Inventaire tendant à divorce par consentement mutuel à la requête de Guillaume-Michel Tourainne, rentier, porte Saint-Honoré, n ° 5, et de F...

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste de FAUCOMPRET, 13 juin 1800 - 27 septembre 1814 (étude VIII)
Reconnaissance de propriété concernant Didier de LYON, laboureur à Sarcelles.

Cote : MC/ET/VIII/66

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Vente d'une rente de 10 s.p. sur une vigne sise à Sarcelles, par Etienne BIERE, laboureur, plâtrier à Ecouen.

Cote : MC/ET/VIII/11

Période : 1509 - 1509

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Vente d'une rente de 10 s. p. sur une vigne sise à Sarcelle, par Nicolas BIERE, laboureur à Ecouen.

Cote : MC/ET/VIII/11

Période : 1510 - 1510

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)

Sarcelles (Val-d'Oise, France)

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