Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Normandie (France)

Source :

GeoNames : Normandie (France ; région physique et culturelle)

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Suppression des aides de la ville et du comté d'Auxerre.

Cote : CC 25

Période : 1723 - 1788

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Lettre des syndics de la chambre de commerce de la province de Normandie (Rouen) au sujet de la nomination des députés du commerce et circul...

Cote : 41 ETP 68/624

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des syndics de la chambre de commerce de la province de Normandie. Même objet que ci-dessus (12 mai 1779).

Cote : 41 ETP 114/2774

Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des syndics de la chambre de commerce de Normandie. Dépôt au bureau des classes des salaires des matelots déserteurs (7 janvier 1753)...

Cote : 41 ETP 115/2864

Période : 1753 - 1753

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des juge et consuls d'Orléans accusant réception d'une lettre de la chambre de commerce relative à la prétention émise par les habita...

Cote : 41 ETP 138/3550

Période : 1763 - 1763

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Rouillé, intendant, du 1er octobre 1763, accusant réception de délibérations prises par la chambre de commerce, d'une part, sur...

Cote : 41 ETP 138/3551

Période : 1763 - 1763

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Autre mémoire des fermiers généraux concernant une demande du sieur Bermont, négociant à Honfleur, tendant à obtenir l'autorisation d'embarq...

Cote : 41 ETP 142/3630

Période : 1764 - 1764

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des syndics de la chambre de commerce de la province de Normandie faisant connaître leur manière de voir relativement à la question s...

Cote : 41 ETP 149/3871

Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Avis de mise en vente, au Havre, de 5 paquebots du roi. Ce document (imprimé) est daté du 29 octobre 1788. Il est signé : Mistral, intendant...

Cote : 41 ETP 162/4445

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Copie de la lettre écrite à messieurs Necker et de Sartine par messieurs les syndics de la chambre de commerce de la province de Normandie ...

Cote : 41 ETP 179/5166

Période : 1778 - 1778

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Normandie (France)

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