Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Le Mesnil-Amelot (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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Commune du Mesnil-Amelot

Cote : 245EDT

Période : 1816 - 1912
Série D - Administration générale de la commune

Période : 1816 - 1912

Fonds : Commune du Mesnil-Amelot
1 D Conseil Municipal

Période : 1816 - 1912

Fonds : Commune du Mesnil-Amelot
Registres des délibérations.

Cote : 245EDT1D2-245EDT1D3

Période : 1870 - 1912

Fonds : Commune du Mesnil-Amelot
1870-1898

Cote : 245EDT1D2

Période : 1870 - 1898

Fonds : Commune du Mesnil-Amelot
1898-1912

Cote : 245EDT1D3

Période : 1898 - 1912

Fonds : Commune du Mesnil-Amelot
Série N - Gestion des biens communaux - Exploitation des eaux

Période : 1816 - 1912

Fonds : Commune du Mesnil-Amelot
1 N Gestion des biens communaux

Période : 1816 - 1912

Fonds : Commune du Mesnil-Amelot
Terrains et bois communaux. -Vaine pâture, réglementation : correspondance, extraits des registres des délibérations, extrai...

Cote : 245EDT1N1

Période : 1816 - 1885

Fonds : Commune du Mesnil-Amelot
Série O - Travaux publics - Voirie - Transports - Navigation et régime des eaux

Période : 1816 - 1912

Fonds : Commune du Mesnil-Amelot

Le Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne, France)

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