Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jacques-en-Valgodemard (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jacques-en-Valgodemard (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Jacques-en-Valgodemard (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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28 juillet 1860 – 7 septembre 1860

Cote : 4 Q 1107

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
7 septembre 1860 – 16 octobre 1860

Cote : 4 Q 1108

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
16 octobre 1860 – novembre 1860

Cote : 4 Q 1109

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
décembre 1860 – 18 décembre 1860

Cote : 4 Q 1110

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
19 décembre 1860 – 19 janvier 1861

Cote : 4 Q 1111

Période : 1860 - 1861

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
19 janvier 1861 – 23 février 1861

Cote : 4 Q 1112

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
23 février 1861 – 27 mars 1861

Cote : 4 Q 1113

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
28 mars 1861 – 26 avril 1861

Cote : 4 Q 1114

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 avril 1861 – 21 mai 1861

Cote : 4 Q 1115

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
22 mai 1861 – 25 juin 1861

Cote : 4 Q 1116

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Saint-Jacques-en-Valgodemard (Hautes-Alpes, France)

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