Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-du-Châtelard (Ain, France)

Source :

GeoNames : La Chapelle-du-Châtelard (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Biens de Jacques Marie Gabriel Suzanne Leviste de Briandas, comte de Montbrian, député, maire de Messimy

Cote : 25 J 21

Période : 1799 - 1842

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
La Chapelle du Châtelard

Cote : 2 O 2449-2455

Période : 1849 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police et hygiène.

Cote : 2 O 2449

Période : 1850 - 1878

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 2450-2452

Période : 1849 - 1924

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 2450

Période : 1888 - 1924

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments religieux.

Cote : 2 O 2451

Période : 1849 - 1897

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments d'enseignement

Cote : 2 O 2452

Période : 1872 - 1915

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux.

Cote : 2 O 2453

Période : 1879 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Travaux publics.

Cote : 2 O 2454

Période : 1928 - 1929

Fonds : Dossiers d'administration communale
Instruction publique.

Cote : 2 O 2455

Période : 1896 - 1898

Fonds : Dossiers d'administration communale

La Chapelle-du-Châtelard (Ain, France)

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