Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Basse-du-Rempart

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

328 contenus liés

Mariage de Cosme Nicolas de Colombe, tailleur, 5, rue de la Madeleine, avec Anne Nicolette Manscourt, couturière, 54, rue Basse-du-Rempart.

Cote : MC/ET/XLVI/819

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après séparation de corps : Morel, Alexis. Chevaux (marchand de). Basse du Rempart (rue), n° 48

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Proust, Marguerite-Henriette. Brisson, Jean-Baptiste-Charles-Hilaire (épouse). Basse du Rempart (rue), n° 14

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Constitution par Louis Léon Félicité de Brancas, comte de Lauraguais, demeurant à Paris en son hôtel rue de l'Université, faubourg Saint-Ger...

Cote : MC/ET/LXVIII/488

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DUPRÉ, 17 décembre 1754 - juin 1777 (étude LXVIII)
Mariage de Jean Guillaume Morel, 364, rue Basse-du-Rempart, avec Anne Marie Paquier, même rue.

Cote : MC/ET/XLVI/637

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Mariage de Pierre Passerat, 342, rue Basse-du-Rempart, veuf de Marguerite Thiébault, avec Marie Barbe Guinard, veuve de Germain Corot, même ...

Cote : MC/ET/XLVI/642

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Mariage d'André Thoridenet, marchand de vins, 4, rue Basse-du-Rempart, avec Jeanne Renée Virginie Guyet, 48, rue Mazarine.

Cote : MC/ET/XLVI/660

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Galbaccio, Bruno. Basse du Rempart (rue), n° 44

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Contrat de mariage entre Hilaire CAMUS demeurant rue Basse du Rempart, paroisse La Madelaine en la Ville l'Evêque, diocèse de Paris, Cocher ...

Cote : MC/ET/CXVII/931

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre MARGANTIN, 20 décembre 1777 - 26 mars 1789 (étude CXVII)
Contrat de mariage entre Richard Adrien HALLEY demeurant rue basse du Rempart, paroisse La Madelaine en la Ville l'Evêque, diocèse de Paris,...

Cote : MC/ET/CXVII/932

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre MARGANTIN, 20 décembre 1777 - 26 mars 1789 (étude CXVII)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Basse-du-Rempart

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