Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martignat (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Martignat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Martignat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Martignat

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Martignat. 1996-2017

Cote : 1160 Presse 1

Période : 1996 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Arrondissement de Nantua

Cote : 63 J 21

Période : 1944 - 1944

Fonds : Fonds Robert Volland
Man - Mat.

Cote : 5 V 27

Période : 1831 - 1906

Fonds : Fabriques
Étude de Martignat

Cote : 8 U 197

Période : 1804 - 1815

Fonds : Officiers publics et ministériels
PONCET, notaire à Martignat

Cote : 3 E 5635

Période : 1634 - 1635

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Minutes

Cote : 3 E 5635

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Martignat

Cote : 25 B 373-378

Période : 1660 - 1790

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
Offices et nominations de gardes, présentations, audiences au ban de cour

Cote : 25 B 373

Période : 1660 - 1787

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
Audiences (avec tableau des officiers de justice)

Cote : 25 B 374

Période : 1712 - 1790

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey

Martignat (Ain, France)

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