Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bellegarde-en-Marche (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Bellegarde-en-Marche (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Bellegarde-en-Marche (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires de Bellegarde en Marche

Cote : 6E 8224-6E 8225 ; 6E 8226- 6E 8275 ; 6E 8506-6E 8541 ; 6E 10785-6E 10793 ; 6E 8400 ; 6E 8401-6E 8416 ; 6E 10714-6E 10718 ; 6E 10794-6E 10810 ; 6E 8542-6E 8596 ; 6E 8276-6E 8291 ; 6E 8417-6E 8445 ; 6E 26360-6E 26362 ; 6E 10887 ; 6E 8712-6E 8733 ; 6E 8447-6E

Période : 1537 - 1912

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Auzances, Bellegarde.

Cote : 242 W 52

Période : 1944 - 1945

Fonds : Réquisitions militaires
Bureau de Bellegarde

Cote : 2C 40/1-2C 40/6

Période : 1734 - 1791

Fonds : 2C_Contrôle des actes
Insinuations

Cote : 2C 40/1-2C 40/4

Période : 1734 - 1791

Fonds : 2C_Contrôle des actes
28 janvier 1734 - 4 juillet 1737

Cote : 2C 40/1

Période : 1734 - 1737

Fonds : 2C_Contrôle des actes
25 octobre 1737 - 10 juillet 1742

Cote : 2C 40/2

Période : 1737 - 1742

Fonds : 2C_Contrôle des actes
20 août 1742 - 15 juin 1746

Cote : 2C 40/3

Période : 1742 - 1746

Fonds : 2C_Contrôle des actes
18 mai 1753 - 25 février 1791

Cote : 2C 40/4

Période : 1753 - 1791

Fonds : 2C_Contrôle des actes
Centième denier

Cote : 2C 40/5-2C 40/6

Période : 1752 - 1791

Fonds : 2C_Contrôle des actes
17 juillet 1752 - 20 mars 1784

Cote : 2C 40/5

Période : 1752 - 1784

Fonds : 2C_Contrôle des actes

Bellegarde-en-Marche (Creuse, France)

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