Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Othis (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Othis (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Othis (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Guerre de 1939 - 1945. - Emprunt, réquisitions, ravitaillement, rationnement : étude décrivant les événements de la Guerre, ...

Cote : 72EDT5H2

Période : 1944 - 1949

Fonds : Commune d'Othis
Commune d'Othis

Cote : 72EDT

Période : 1787 - 1950
Série D - Administration générale de la commune

Période : 1787 - 1950

Fonds : Commune d'Othis
1 D Conseil Municipal

Période : 1787 - 1950

Fonds : Commune d'Othis
Registres des délibérations.

Cote : 72EDT1D1-72EDT1D3

Période : 1787 - 1892

Fonds : Commune d'Othis
1787-an V [22/09/1796-22/09/1797]

Cote : 72EDT1D1

Fonds : Commune d'Othis
1810-1851

Cote : 72EDT1D2

Période : 1810 - 1851

Fonds : Commune d'Othis
1852-1892

Cote : 72EDT1D3

Période : 1852 - 1892

Fonds : Commune d'Othis
Pièces complémentaires au conseil municipal.

Cote : 72EDT1D4

Période : 1884 - 1903

Fonds : Commune d'Othis
Extraits des registres des délibérations.

Cote : 72EDT1D4

Période : 1884 - 1903

Fonds : Commune d'Othis

Othis (Seine-et-Marne, France)

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