Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vauhallan (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Vauhallan (Île-de-France, Essonne) - commune
Vauhallan (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Bail de la ferme des Arpents à Vauxhallant par Armand Jean François Séguin à Pierre Jacques Coulaux, cultivateur.

Cote : MC/ET/XLVI/649

Période : 1804 - 1804

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
LABORATOIRES GDA, produits de beauté à Vauhallan, créée en 1928

Cote : 6U 510-32

Période : 1928 - 1928

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Vauhallan

Cote : 3Q 94

Période : 1790 - 1793

Fonds : Domaine, 1791-1940
Les habitantsQui n'avaient jusqu'en 1790Qu'un desservant réclament un curé. Inventaire de la fabrique. ...

Cote : 3Q 94

Période : 1790 - 1793

Fonds : Domaine, 1791-1940
SERMAISE, listes électorales (1848, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). SOISY-SUR-ECOLE, listes électorales (1848, 1871, 1909, 1914, 1920, 1930, ...

Cote : 3M/24

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
VAUHALLAN. - Elections municipales (1831-1935), démission du maire (1930), dissolution du conseil municipal (1933).

Cote : 3M/206

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay [document lacunaire : non versée par les Archives départementales des Yvelines].

Cote : E/1109

Période : 1551 - 1781

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Titres féodaux et de familles : seigneurie d'Orsay.

Cote : E/1157

Période : 1481 - 1700

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay : Déclarations de censives passées au profit d'Adam, Arnoul et Charles Boucher, seigneur...

Cote : E/1160

Période : 1480 - 1754

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
N° 16 - Vente de la terre et seigneurie de VILLIERS-LE-BACLE et du fief de Montigny, audit VILLIERS, faite par Joachim-Jehannot de BARTILLAT...

Cote : E/1176

Période : 1719 - 1719

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Vauhallan (Essonne, France)

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