Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue des Orties-du-Louvre

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Substitution de procuration et procuration concernant René Frémin, sculpteur du roi et premier sculpteur de sa majesté catholique, demeurant...

Cote : MC/ET/XIV/294

Période : 1736 - 1736

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LAISNÉ, 18 août 1729 - 19 novembre 1763 (étude XIV)
Inventaire après décès à la requête de François Garnier, maître peintre, bourgeois de Paris, demeurant rue de Seine au faubourg Saint-Victor...

Cote : MC/ET/LXXIII/341

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
Contrat d'apprentissage pour cinq ans, au profit de Nicolas Septabre, âgé de quatorze ans, entre Françoise Coignet, veuve de Laurent Septabr...

Cote : MC/ET/IV/58

Période : 1627 - 1627

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon I CHARLET, 12 février 1608 - 3 mars 1652 (étude IV)
Apprentissage chez une lingère de Marie Desportes, fille mineure, par François Desportes, peintre du roi, demeurant aux galeries du Louvre.

Cote : MC/ET/XVI/677

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean SAINFRAY, mars 1718 - 27 mars 1741 (étude XVI)
Reconnaissance dans le terrier de l'abbaye de Montmartre de Jules Robert de Cotte, directeur de la Monnaie et des médailles, demeurant aux g...

Cote : MC/ET/XVI/678

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean SAINFRAY, mars 1718 - 27 mars 1741 (étude XVI)
Brevet d'apprentissage chez une lingère de la pupille de Nicolas Bailly, peintre et garde général des tableaux de la couronne, demeurant aux...

Cote : MC/ET/XVI/682

Période : 1731 - 1731

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean SAINFRAY, mars 1718 - 27 mars 1741 (étude XVI)
Renonciation par Jules Robert de Cotte, intendant ordonnateur des bâtiments du roi, demeurant aux galeries du Louvre.

Cote : MC/ET/XX/593

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François PRÉVOST, 2 janvier 1729 - 31 juillet 1761 (étude XX)
Titre nouvel concernant Jules Robert de Cotte, intendant ordonnateur des bâtiments du roi, demeurant aux galeries du Louvre.

Cote : MC/ET/XX/593

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François PRÉVOST, 2 janvier 1729 - 31 juillet 1761 (étude XX)
Testament de Jules Robert de Cotte, intendant des bâtiments du roi, demeurant aux galeries du Louvre.

Cote : MC/ET/XX/595

Période : 1748 - 1748

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François PRÉVOST, 2 janvier 1729 - 31 juillet 1761 (étude XX)
Bail par Jules Robert de Cotte, directeur de la Monnaie et des Médailles, demeurant aux galeries du Louvre.

Cote : MC/ET/XX/596

Période : 1748 - 1748

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François PRÉVOST, 2 janvier 1729 - 31 juillet 1761 (étude XX)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue des Orties-du-Louvre

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