Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nointel (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Nointel (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Nointel (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Nointel

Cote : 3Q 56

Période : 1792 - 1794

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE ET PRIEURE.

Cote : 3Q 56

Période : 1792 - 1794

Fonds : Domaine, 1791-1940
Delzeuzes (L. E.). - Versailles. Denerveaux. - Missionnaire, Versailles. - Deprez (CL). - Vaugirard. Derigny (L. Ch.). - Pontoise. - Desarcé...

Cote : 4Q 90

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
COTTIN, Charles Prosper

Période : 1881 - 1891

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Vannes, Verdun, Versailles...
Le Mesnil-Aubry. Le Plessis-Bouchard. Le Thillay. Mours. Nointel. Persan. Piscop. Roissy-en-France. Ronquerolles.

Cote : 675 W 26

Période : 1983 - 1983

Fonds : Elections sociales (1983)Elections sociales (1983)
Canton de Beaumont-sur-Oise.

Cote : 160 W 2

Période : 1972 - 1972

Fonds : Référendum : déroulement des opérations de vote (1972)
Nointel. - Section à A à C.

Cote : 1976 W 152

Période : 1942 - 1973

Fonds : Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers de Cergy-Pontoise-Vexin : états de section sur fiche parcellaire (1930-1974)
Nointel.

Cote : 3 P 544 - 547

Période : 1827 - 1914

Fonds : Matrices cadastrales et états de section avant 1914 (1811-1919)
Etat de sections.

Cote : 3 P 544

Période : 1827 - 1827

Fonds : Matrices cadastrales et états de section avant 1914 (1811-1919)
Matrices cadastrales.

Cote : 3 P 545 - 547

Période : 1827 - 1914

Fonds : Matrices cadastrales et états de section avant 1914 (1811-1919)

Nointel (Val-d'Oise, France)

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