Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mont-Blanc, Tunnel du (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Mont Blanc Tunnel

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Réhabilitation du tunnel du Mont-Blanc à Chamonix

Cote : 2446 W 4-28

Période : 1957 - 2003

Fonds : 2446 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
Reconstitution et expertise judiciaire

Cote : 2446 W 4-5

Période : 1999 - 2000

Fonds : 2446 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
Avant 2000.

Cote : 2446 W 4

Période : 1999 - 2000

Fonds : 2446 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
En 2000.

Cote : 2446 W 5

Période : 2000 - 2000

Fonds : 2446 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
Organisation réglementaire de la santé et de la sécurité au travail

Cote : 2446 W 6-8

Période : 1999 - 2002

Fonds : 2446 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
Plan général de la coordination de l'Autoroute et Tunnel du Mont-Blanc et cellule de concertation et de coordination.

Cote : 2446 W 6

Période : 2000 - 2002

Fonds : 2446 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT), dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage.

Cote : 2446 W 7

Période : 2000 - 2002

Fonds : 2446 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
Accidents du travail.

Cote : 2446 W 8

Période : 1999 - 2000

Fonds : 2446 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
Entreprises retenues dans le cadre des appels d'offre : groupement d'entreprises BOUYGUES/DUMEZ/IMPREGILO

Cote : 2446 W 9-14

Période : 1999 - 2002

Fonds : 2446 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
Lot 1 E, Energie (ALSTHOM et ses sous-traitants).

Cote : 2446 W 9

Période : 1999 - 2002

Fonds : 2446 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...

Mont-Blanc, Tunnel du (Haute-Savoie, France)

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