Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Georges-sur-Renon (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Georges-sur-Renon (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-Georges-sur-Renon (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

398 contenus liés

Saint-Georges-sur-Renon

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Saint-Georges-sur-Renon. 1992-2015

Cote : 1706 Presse 1

Période : 1992 - 2015

Fonds : Bulletins municipaux
Procurations données par les ecclésiastiques

Cote : 52 B 48

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Saint-Georges-sur-Renon

Période : 1810 - 1932

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Limites de communes

Cote : 3 P 9954

Période : 1810 - 1810

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Etat de la section A

Cote : 3 P 2827

Période : 1811 - 1811

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Matrices anciennes

Période : 1822 - 1932

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Folios 1 à 160

Cote : 3 P 2829

Période : 1885 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Cases 1 à 96

Cote : 3 P 2830

Période : 1882 - 1911

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Cases 1 à 41

Cote : 3 P 2831

Période : 1911 - 1932

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien

Saint-Georges-sur-Renon (Ain, France)

398 contenus liés

Liens