Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rugles (Eure, France)

Source :

GeoNames : Rugles (Normandie, Eure)

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Rugles (Eure)

Cote : CP/F/1a/2002/159

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Passeport de Louis Hyppolite Chevalier

Cote : 4 M 717/38

Fonds : Passeports pour l'étranger
19 174. - Rugles. - Falaise-Rugles 1614-1814. - 1955. - Photographie

Cote : 8245 W 296

Période : 1955 - 1955

Fonds : 8245W
Procuration en blanc donnée par Guillaume Gaudart, étudiant, pour retirer par retrait de lignages de Jacques Bougrel, marchand à Rugles en N...

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1569 - 1569

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
GAUQUELIN, Émile Louis Joseph

Période : 1881 - 1899

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
GUIROULT, Jean-Baptiste Pierre

Période : 1881 - 1885

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
LAINÉ, Joseph Alexandre Auguste

Période : 1886 - 1894

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
SAUVAGE, Gabriel Abraham

Période : 1881 - 1881

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
ROUVEREY, Jacques

Cote : V/1/214

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
Procuration pour enchérir au nom de Jean LAGUETTE, trésorier et receveur général de ses finances extraordinaires et parties casuelles, seign...

Cote : MC/ET/XIX/174

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)

Rugles (Eure, France)

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