Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Bray-et-Lû (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Bray-et-Lû (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Bray-et-Lù

Cote : 3Q 10

Période : 1794 - 1799

Fonds : Domaine, 1791-1940
Location du jardin du presbytère. Estimation d'immeubles provenant de la cure. Rachat de rentes.

Cote : 3Q 10

Période : 1794 - 1799

Fonds : Domaine, 1791-1940
Blaru (1894-1930), Bray-Lû (1844-1865), Chauffour-les-Bonnières (1900-1910), Cravent (1880-1902)

Cote : 3O 431

Période : 1844 - 1930

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
1950 perception de Beaumont, Cergy, Chatou, Ecouen, Enghien, Ermont, Gonesses, Louvres, Maisons, Marly, Moisselles

Cote : 5 K 289

Période : 1950 - 1950

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Bassins de l'Aubette de Magny, Aubette de Meulan, Bièvre, ru de Buzot, Crould

Cote : 5 K 205

Période : 1873 - 1917

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Bray-et-Lû.

Cote : 1 T 141

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies d'instituteurs (1899)
Bray-et-Lû. - Section A à B.

Cote : 1987 W 23

Période : 1975 - 1987

Fonds : Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers de Cergy-Pontoise-Vexin : états de section sur liste mécanographique (1975-1987)
Bray-et-Lû.

Cote : 4 E 42

Période : 1802 - 1902

Fonds : Tables décennales (4E 1-208) (1792-1902)
1803-1812

Cote : 4 E 42

Période : 1802 - 1812

Fonds : Tables décennales (4E 1-208) (1792-1902)
1813-1822

Cote : 4 E 42

Période : 1813 - 1822

Fonds : Tables décennales (4E 1-208) (1792-1902)

Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)

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