Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Moulins (Arvieux, Hautes-Alpes; hameau)

Source :

GeoNames : Arvieux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Vallée du Queyras. Route du col Izoard. Les Moulins Joubert, Gap

Cote : 3413 F 365

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Fruitières, hameau de Brunissard. - Construction : requête des habitants, rôle de souscription volontaire, devis, plan, subvention (1902) ; ...

Cote : E DEPOT 85 M 10

Période : 1902 - 1906

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Aliénation d'un terrain au profit des habitants au hameau des Moulins : plan, métré parcellaire, arrêté préfectoral.

Cote : E DEPOT 85 N 1

Période : 1905 - 1905

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Arvieux, association syndicale libre pour la construction d'un four banal aux hameaux des Maisons, de Brunissard et des Moulins : travaux ; ...

Cote : 7 S 273

Période : 1930 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Associations syndicales autorisées.

Cote : 1144 W 1

Période : 1940 - 1955

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Les Moulins (Arvieux, Hautes-Alpes; hameau)

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