Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sauveur (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Sauveur (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Sauveur (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Commune de Saint-Sauveur - Rectification du tracé du chemin départemental 39A au Pr 5,900 : enquêtes d'utilité publique et parcellaire (1994...

Cote : 1552 W 73

Période : 1982 - 1995

Fonds : Bordereau de versement du bureau du développement durable et des affaires juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Saint-Sauveur.

Cote : 1210 W 413

Période : 1961 - 1975

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Saint-Sauveur.

Cote : 1210 W 414

Période : 1961 - 1975

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Procès-verbaux d'élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Saint-Didier-en-Dévoluy - Saint-Véran

Cote : 3 M 120

Période : 1852 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Lois des 12 août 1876 et 28 mars 1882. S...

Cote : 3 M 329

Période : 1876 - 1883

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Saint-Sauveur.

Cote : 1318 W 49

Période : 1985 - 1985

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Saint-Firmin, centre d'accueil et d'animation rurale (1983). Saint-Sauveur, atelier de menuiserie de M. Boissel (1982). Serre-Chevalier, le ...

Cote : 1187 W 83

Période : 1965 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service départemental d'incendie et de secours
Saint-Sauveur

Cote : 1 E 6160-6196, 6378, 6537, 6617-6622

Période : 1616 - 1860

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Imbert

Cote : 1 E 6537

Période : 1616 - 1618

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1616-1618

Cote : 1 E 6537

Période : 1616 - 1618

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Saint-Sauveur (Hautes-Alpes, France)

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