Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jassans-Riottier (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Jassans-Riottier (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Jassans-Riottier (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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CINIER Jean, notaire à Trévoux puis Jassans

Cote : 3 E 12162-12176, 12322-12323

Période : 1739 - 1774

Fonds : Versement de Maître Albert CHABOUD, notaire à Montmerle-sur-Saône
Répertoires

Cote : 3 E 12322-12323

Période : 1739 - 1774

Fonds : Versement de Maître Albert CHABOUD, notaire à Montmerle-sur-Saône
avril 1739-15 novembre 1749

Cote : 3 E 12322

Fonds : Versement de Maître Albert CHABOUD, notaire à Montmerle-sur-Saône
10 juin 1752-24 mai 1774

Cote : 3 E 12323

Période : 1752 - 1774

Fonds : Versement de Maître Albert CHABOUD, notaire à Montmerle-sur-Saône
Minutes

Cote : 3 E 12162-12176

Période : 1752 - 1774

Fonds : Versement de Maître Albert CHABOUD, notaire à Montmerle-sur-Saône
10 juin 1752-1753

Cote : 3 E 12162

Fonds : Versement de Maître Albert CHABOUD, notaire à Montmerle-sur-Saône
1754-1755

Cote : 3 E 12163

Période : 1754 - 1755

Fonds : Versement de Maître Albert CHABOUD, notaire à Montmerle-sur-Saône
1756-1757

Cote : 3 E 12164

Période : 1756 - 1757

Fonds : Versement de Maître Albert CHABOUD, notaire à Montmerle-sur-Saône
1758-1759

Cote : 3 E 12165

Période : 1758 - 1759

Fonds : Versement de Maître Albert CHABOUD, notaire à Montmerle-sur-Saône
1760

Cote : 3 E 12166

Période : 1760 - 1760

Fonds : Versement de Maître Albert CHABOUD, notaire à Montmerle-sur-Saône

Jassans-Riottier (Ain, France)

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