Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Poncin (Ain, France)

Source :

GeoNames : Poncin (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Études de Poncin

Cote : 8 U 37

Période : 1800 - 1803

Fonds : Officiers publics et ministériels
Poncin

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Poncin. 1989-2017

Cote : 1212 Presse 1-2

Période : 1989 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Arrondissement de Nantua

Cote : 63 J 21

Période : 1944 - 1944

Fonds : Fonds Robert Volland
Poncin

Cote : CP/03554

Période : 1914 - 1918

Fonds : Etats des inventaires des collections du département du Musée de La contemporaine
Point d'appui de Poncin

Cote : 156 J 5419-5423

Période : 1986 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : rapport de fin de mission de contrôle technique, contrat de location des constructions mobiles, devis est...

Cote : 156 J 5419

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5420

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, coupes, façades, formulaire de demande, notice descript...

Cote : 156 J 5420

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5421-5422

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Poncin (Ain, France)

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