Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maurepas (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Maurepas (Île-de-France, Yvelines) - commune
Maurepas (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Section Roye - Bapaume : aménagement de sanitaires publics sur l'aire de repos de Maurepas

Cote : 156 J 5772

Période : 1992 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5772

Période : 1992 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché négocié : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, façades, coupes, acte d'engagement, cahier des clauses admini...

Cote : 156 J 5772

Période : 1992 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Cossé (Louis Hercule Timoléon de, duc de Brissac, seigneur de Maurepas et de Pontchartrain)

Cote : E 706

Période : 1740 - 1782

Fonds : Papiers de famille
Déclarations censuelles passées au profit de Jérôme Phelippeaux, comte de Pontchartrain, par Mesdames de Saint-Cyr :...

Cote : E 706

Période : 1740 - 1782

Fonds : Papiers de famille
HUBERT, Jean, Louis

Cote : 4 O 53

Période : 1851 - 1851

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
Lainville, La Boissière, La Celle-les-Bordes, La Falaise, La Hauteville, La Villeneuve-en-Chevrie, Le Me...

Cote : 13M 190

Période : 1799 - 1904

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
LEPELETIER DE ST-FARGEAU (F. L.) Officier et législateur, Versailles. - Le Pelletier de Vauxblas (J. A.). - ...

Cote : 4Q 162

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
RICHARD ET NAVEAU, fabricant de matériel de laiterie à Maurepas, jugement du 17/01/1934

Cote : 6U 402-36

Période : 1934 - 1934

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Maurepas

Cote : FR/FR-AD078/E 7079

Période : 1607 - 1670

Fonds : Notaires et tabellions d'Ancien Régime

Maurepas (Yvelines, France)

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