Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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Saint-André-d'Embrun

Cote : 1 E 2229-2232, 3132-3134, 6265-6283, 6304-6306, 6335, 6371, 6377

Période : 1596 - 1837

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Isnel, André

Cote : 1 E 2229

Période : 1596 - 1598

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1596-1598

Cote : 1 E 2229

Période : 1596 - 1598

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Queyras, Jean

Cote : 1 E 3134

Période : 1619 - 1620

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1619-1620

Cote : 1 E 3134

Période : 1619 - 1620

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Isnel, Claude

Cote : 1 E 2230-2232

Période : 1634 - 1669

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1634

Cote : 1 E 2230

Période : 1634 - 1669

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1639-1641

Cote : 1 E 2231

Période : 1634 - 1669

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1662-1669

Cote : 1 E 2232

Période : 1634 - 1669

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Queiras, Jean-Claude

Cote : 1 E 3132-3133

Période : 1709 - 1718

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

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